Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MOLLO
JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4270004
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
DOMAINE DE MOLLO de JONQUERES D\'ORIOLA

Présentation de la marque DOMAINE DE MOLLO

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la société JONQUERES D'ORIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE MOLLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la société JONQUERES D'ORIOLA domicilié(e) 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 906 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DE MOLLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MOLLO arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

JONQUERES D'ORIOLA a également déposé les autres marques suivantes : Club des Grands Vins de Châteaux du Languedoc Roussillon , CHATEAU DE CORNEILLA , LA CARTOUCHE , Club des Châteaux , CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE , PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA , L'INFINI DOMAINE DU PARADIS , CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON , Château TALAYRAC , ALTITUDE 231 METRES COL DE MOLLO


JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France - SIREN 384906152


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux.